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Marques déposées par International Submarine Services
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INTER SUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER SUB
International Submarine Services

Numéro de dépôt :
943595
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INTER SUB

Déposée le 16 janvier 1976 par International Submarine Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INTER SUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est International Submarine Services domicilié(e) (soc. an.), Estaque-Gare, Château-Bovis, Marseille. - France.

La marque INTER SUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque INTER SUB est expirée depuis le 16 janvier 1986.

International Submarine Services a également déposé les autres marques suivantes : INTER SUB


International Submarine Services - (soc. an.), Estaque-Gare, Château-Bovis, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Engins et matériel de travaux, notamment pour travaux sous-marins;véhicules, et notamment véhicules sous-marins.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.